Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATATE
Monsieur Daniel CASTELLE

Numéro de dépôt :
1032991
Date de dépôt :
15/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATATE

Déposée le 15 novembre 1977 par monsieur Daniel CASTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel CASTELLE domicilié(e) 36 rue Sainte Catherine, Bordeaux, Gironde. - France.

La marque PATATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PATATE est expirée depuis le 15 novembre 1987.

Daniel CASTELLE a également déposé les autres marques suivantes : NEW PAT , DRESS CAMBRIDGE , MILLEPATTES , CAMBRIDGE , POUNY


Monsieur Daniel CASTELLE - 36 rue Sainte Catherine, Bordeaux, Gironde. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

Tout vêtement, chemiserie, lingerie, bonneterie, fourrure, chaussures, accessoires, horlogerie, bijouterie, pour hommes, femmes et enfants.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.